Mentions légales

 


 

Informations légales

Le présent site est la propriété de Beaubon, agissant en tant que créateur et éditeur du site www.beaubon.fr

SAS BEAUBON
16b rue Philippe de Lasalle, 69004 – Lyon (France)
RCS Lyon n° 821 284 692 – N° TVA : FR59 821284692

 

Directeur de publication

Madame Marine Patret & Madame Justine Lacroix

 

Prestataire technique (hébergeur)

L’hébergeur du présent site est la société OVH.
Siège social : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France.
SAS au capital de 10 069 020 €
RCS Lille Métropole 424 761 419 00045

 


 

Droit de la propriété intellectuelle

En accédant au site www.beaubon.fr, vous acceptez de vous conformer au Code de la Propriété Intellectuelle français et plus généralement aux traités et accords internationaux comportant des dispositions relatives à la protection des droits d’auteur, de créations et modèles et/ou de marques.

Le non respect de l’un de ces droits d’auteur est un délit de contrefaçon sanctionné par l’article L 335-2 du code de la Propriété Intellectuelle.

Confidentialité des informations transmises:
Les coordonnées nominatives sont collectées pour la seule finalité indiquée dans les formulaires et pour les seuls besoins de Beaubon. Conformément aux articles 38 et suivants de la loi du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, vous disposez d’un droit d’accès, de rectification et de suppression concernant vos données personnelles que vous aurez communiquées en renseignant les formulaires présents sur ce site.

Vous pourrez exercer ce droit en vous adressant à Beaubon – 16b rue Philippe de Lasalle, 69004 – Lyon (France) ou via le formulaire de contact du Site.

 


 

Responsabilité

Beaubon ne pourra être tenu pour responsables de tous dommages ou pertes avérés ou allégués consécutifs ou en relation avec l’utilisation ou avec le fait d’avoir fait confiance au contenu, à des biens ou des services disponibles sur ce site ou sources externes ou encore en raison de la présence d’un virus, cheval de Troie ou autre parasite de nature intrusive ou destructive sur ces sites ou sources externes. Les éventuels liens hypertextes présents sur le site www.beaubon.fr et aiguillant les utilisateurs vers d’autres sites n’engagent pas la responsabilité de Beaubon. En effet, l’entreprise ne peut contrôler les sites et sources externes notamment les informations, publicités …Beaubon, qui prend soin de vérifier la qualité des informations transmises, ne pourra être tenu comme responsable ni de l’exactitude, ni des erreurs, ni des omissions de celles-ci.

Pour nous informer des éventuelles erreurs ou nous faire part de vos remarques concernant le fonctionnement du site, vous pouvez nous contacter via le formulaire de contact du Site.

 


 

Législation applicable

Le site www.beaubon.fr est soumis à la législation française.