mentions légales

Mentions légales

En vous connectant sur ce site, vous acceptez sans réserve les modalités d’utilisation exposées ci-dessous.

Éditeur du site

SAS Beaubon
821 284 692 RCS Lyon
16 bis rue Philippe de Lassalle 69004 LYON
hello[@]beaubon.fr
www.beaubon.fr

Directeur de la publication
Justine Lacroix

Conditions d’utilisation
Le site accessible par l’url ci-dessus est exploité dans le respect de la législation française. L’utilisation de ce site est régie par les présentes conditions générales. En utilisant le site, vous reconnaissez avoir pris connaissance de ces conditions et les avoir acceptées. Celles-ci pourront être modifiées à tout moment et sans préavis par Beaubon.
Beaubon ne saurait être tenu pour responsable en aucune manière d’une mauvaise utilisation du service.

Limitation de responsabilité
Les informations contenues sur ce site sont aussi précises que possibles et le site est périodiquement remis à jour, mais peut toutefois contenir des inexactitudes, des omissions ou des lacunes. Si vous constatez une lacune, erreur ou ce qui parait être un dysfonctionnement, merci de bien vouloir le signaler par mél en décrivant le problème de la manière la plus précise possible (page posant problème, action initiale, système d’exploitation, navigateur utilisé, etc.).
Tout contenu téléchargé se fait aux risques et périls de l’utilisateur et sous sa seule responsabilité. En conséquence, Beaubon ne saurait être tenu responsable d’un quelconque dommage subi par l’ordinateur de l’utilisateur ou d’une quelconque perte de données consécutives au téléchargement. Les photos sont non contractuelles. Les liens hypertexte mis en place dans le cadre du présent site internet en direction d’autres ressources présentes sur le réseau Internet ne sauraient engager la responsabilité de Beaubon.

Litiges
Les présentes conditions sont régies par les lois françaises et toute contestation ou litiges qui pourraient naître de l’interprétation ou de l’exécution de celles-ci seront de la compétence exclusive des tribunaux dont dépend l’adresse Beaubon. La langue de référence, pour le règlement de contentieux éventuels, est le français.

Protection des données personnelles
Conformément au règlement (UE) 2016/679 du Parlement européen et du Conseil du 27 avril 2016, relatif à la protection des personnes physiques à l’égard du traitement des données à caractère personnel et à la libre circulation de ces données, le site assure une protection optimale des données personnelles à chaque instant et est en mesure de la démontrer en documentant leur conformité. Il établit ainsi un registre des données recueillies qu’il tient à disposition de la Commission Nationale Informatique et Libertés.
En application de cette législation, les internautes disposent d’un droit d’accès, de rectification, de modification et de suppression concernant les données qui les concernent personnellement. Ce droit peut être exercé par voie postale auprès de Beaubon ou par voie électronique à l’adresse mél suivante :hello[@]beaubon.fr
Les informations personnelles collectées ne sont en aucun cas confiées à des tiers hormis pour l’éventuelle bonne exécution de la prestation commandée par l’internaute.

Politique de confidentialité
Beaubon mémorise et utilise vos données personnelles collectées par ses formulaires, dans le but d’améliorer votre expérience et vos interactions avec ses services. En l’occurrence, vous autorisez Beaubon à communiquer occasionnellement avec vous si elle le juge opportun, afin de vous informer de ses dernières actualités, ses actions et ses appels aux dons, via les coordonnées collectées dans ce formulaire.
Afin de protéger la confidentialité de vos données personnelles, Beaubon s’engage à ne pas divulguer, ne pas transmettre, ni partager vos données personnelles avec d’autres entités, entreprises ou organismes, quels qu’ils soient, conformément au Règlement Général de Protection des Données de 2018 sur la protection des données personnelles.

Propriété intellectuelle
Tout le contenu du présent site, incluant, de façon non limitative, les images, textes, vidéos, animations, logos, ainsi que leur mise en forme sont la propriété exclusive de Beaubon, à l’exception des marques, logos ou contenus appartenant à d’autres sociétés partenaires ou auteurs.
Toute reproduction, distribution, modification, adaptation, retransmission ou publication, même partielle, de ces différents éléments est strictement interdite sans l’accord exprès par écrit de Beaubon. Cette représentation ou reproduction, par quelque procédé que ce soit, constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.3335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur. En outre, les propriétaires des contenus copiés pourraient intenter une action en justice à votre encontre.
Beaubon est identiquement propriétaire des « droits des producteurs de bases de données » visés au Livre III, Titre IV, du Code de la Propriété Intellectuelle (loi n° 98-536 du 1er juillet 1998) relative aux droits d’auteur et aux bases de données.
Les utilisateurs et visiteurs du site internet peuvent mettre en place un hyperlien en direction de ce site.
Pour toute demande d’autorisation ou d’information, veuillez nous contacter par mél. Des conditions spécifiques sont prévues pour la presse.

Hébergeur
SAS OVH, 2 rue Kellermann, BP 80157, 59100 Roubaix
http://www.ovh.com

Création du site
Beaubon

Iconographie du site
Shooting photo réalisé par Capucine Arc
Créations visuelles et mockup réalisés par Beaubon